Vous trouverez les synthèses de cours et exercices à télécharger concernant le cours de droit fiscal au cours des semestres 1 à 6.
Fiscalité - Ressource R1.06 (S1)
Chapitre 1 - Introduction au droit fiscal - Synthèse
Chapitre 2 - La TVA, champ d’application, territorialité, fait générateur et exigibilité - Synthèse
Chapitre 3 - La TVA - Les limites du droit à déduction - Synthèse
Chapitre 4 - Déclaration de TVA, le régime du réel normal - Synthèse
Applications pour les chapitres 1 à 4
Fiscalité - Ressource R2.05 (S2)
Chapitre 1 - Introduction sur l'imposition des revenus des organisations - Synthèse
Chapitre 2 - Détermination du résultat fiscal - Synthèse
Chapitre 3 - Les caractéristiques générales de l'Impôt sur le Revenu (IR) - Synthèse
Chapitre 4 - Les caractéristiques générales de l'Impôt sur les Sociétés (IS) - Synthèse
Fiscalité - Ressource R3.04 (S3)
Chapitre 1 - Les caractéristiques générales de l'Impôt sur le Revenu (IR) - Synthèse
Chapitre 2 - L'étude des catégories de revenus au sein de l'IR - Synthèse
Chapitre 3 - Le calcul et le paiement de l'IR - Synthèse
Application pour les chapitres 1 à 3 - Exercice
Fiscalité - Ressource R3.GC2F.1 (S3)
Chapitre 1 - BIC - Produits imposables et charges déductibles à l'IR - Synthèse
Chapitre 2 - BIC – Les plus et moins-values professionnelles à l'IR - Synthèse
Application pour les chapitres 1 à 2 - Exercice
Fiscalité - Ressource R4.GC2F.08 (S4)
Chapitre 1 - Produits imposables et charges déductibles à l'IS - Synthèse
Chapitre 2 - Les plus et moins-values professionnelles à l'IS - Synthèse
Chapitre 3 - Les acomptes et la liquidation de l'IS - Synthèse
Chapitre 4 - L'arbitrage entre l'IS et l'IR - Synthèse
