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Florian

Cours DCG – UE9 - Chapitre 5 - Les principes de la facturation






Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en DCG (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 5 : Les principes de la facturation, pour l'UE 9 - Comptabilité.



1.    Les factures de doit et d’avoir

 

La facture est une pièce comptable obligatoire adressée par le fournisseur au client pour attester d’une vente de biens ou de services.


1.1.  La facture de doit

 

La facture est le document comptable qui constate le montant que le client doit à son fournisseur. Elle est nommée ainsi « doit », car elle génère une dette à la charge du client. Elle constate la créance que le fournisseur a sur son client.

Elle doit être établie en double exemplaire et conservée pendant 10 ans. Comme énoncé précédemment, la facture comporte des mentions obligatoires.


1.2.   La facture d’avoir

 

La facture d’avoir vient corriger d’éventuelles erreurs relevées sur la facture initiale ou permet de valoriser les bonnes relations commerciales avec les clients. Elle constate la créance du client sur le fournisseur.

Il existe 2 types d’avoir :

-       L’avoir commercial : on parlera d’une remise, rabais ou ristourne (cf. 2.)

-       L’avoir financier (cf 2.).

 

2.    Les éléments particuliers de la facture et les calculs qui y découlent

2.1.  Le calcul du total brut

 

En plus des « mentions obligatoires » qu’elle doit comporter, la facture doit être établie selon des règles de calcul précises.

La multiplication des quantités demandées par le prix unitaire donne le montant brut par produit et c’est en additionnant ces montants qu’est obtenu le montant brut de la facture.

 

Total brut = Somme des montants bruts par article

 

Exemple : Achat de 50 produits A, 5 € par produit et 10 produits B, 2 € par produit.

Total brut : 50 5 + 10 2 € = 270 € HT.


2.2.  Le calcul du net commercial

 

Plusieurs réductions commerciales peuvent être obtenues du fournisseur par le client.

Remise

Réduction pratiquée sur le prix de vente habituel en considération de l’importance de la vente ou de certaines caractéristiques du client (profession, fidélité…).

Rabais

Réduction à caractère exceptionnel permettant de tenir compte d’un défaut des produits (de qualité ou de conformité à la commande) ou d’un retard dans la livraison.

Ristourne

Réduction obtenue sur l’ensemble des achats effectués au cours d’une période donnée (le trimestre, l’année…). Elle est généralement calculée par tranches successives et à des taux progressifs. Elle fait l’objet d’une facture d’avoir.

 

Si une facture de doit comporte plusieurs réductions commerciales (remises et rabais), celles-ci se calculent « en cascade », c’est-à-dire les unes après les autres (en commençant par les remises). Le montant brut après réductions commerciales se nomme le net commercial.

 

Net commercial = Total brut – Réductions commerciales (se calcule sur le total brut)

 

Exemple : Achat de 50 produits A, 5 € par produit et 10 produits B, 2 € par produit. Une remise commerciale de 10% est accordée par le vendeur.

Total brut : 50 5 + 10 2 € = 270 € HT.

Montant de la remise : 270 € * 10 % = 27 €

Net commercial : 270 – 27 ou 270 * 0,9 =  243 € HT.

 

Attention : 2 réductions successives de 1 % ne sont pas équivalentes à une réduction unique de 2%.

 

 

2 réductions successives

Réduction unique de 2%

Montant brut = 10 000 €

1ère réduction : 10 000 * 1% = 100 €

2ème réduction : (10 000 – 100) * 1% = 99 €

Total de la réduction = 199 €

10 000 * 2% = 200 €

 

2.3.  Le calcul du net financier

 

Le fournisseur peut également accorder au client une réduction financière appelée « escompte ». Il s’agit d’une diminution de prix permettant de tenir compte d’un paiement au comptant ou anticipé (par rapport aux conditions contractuelles ou générales de vente). L’escompte (lui aussi normalement exprimé par un pourcentage) se calcule sur le net commercial duquel il est soustrait pour obtenir le net financier.

 

Net financier = Net commercial – Escompte

 

Exemple : Achat de 50 produits A, 5 € par produit et 10 produits B, 2 € par produit. Une remise commerciale de 10% est accordée par le vendeur. Un escompte de 2% est accordé si paiement en comptant. L’acheteur compte payer directement la facture.

Net commercial : 270 – 27 ou 270 * 0,9 =  243 € HT.

Escompte : 243 € * 2% = 4,86 €

Net financier : 243 – 4,86 ou 243*0,98 = 238,14 € HT.


2.4.  Le calcul du net hors taxes

 

Un fournisseur peut être amené à facturer à ses clients des frais accessoires à la vente ou à lui refacturer des charges engagées pour son compte. C’est notamment le cas des dépenses de transport, qui viennent en augmentation du prix à payer. Additionnés au net financier, ces frais permettent d’obtenir le « net » (ou « base ») HT.

Net HT = Net financier + Frais accessoires

  

Exemple : Achat de 50 produits A, 5 € par produit et 10 produits B, 2 € par produit. Une remise commerciale de 10% est accordée par le vendeur. Un escompte de 2% est accordé si paiement en comptant. L’acheteur compte payer directement la facture. Il existe des frais de livraison de 10 € HT.

Net financier : 243 – 4,86 ou 243*0,98 = 238,14 € HT.

Net HT : 238,14 + 10 = 248,14 HT.


Pour découvrir le cours en entier, c'est par ici :



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