Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en DCG (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 17 - La cession des immobilisations, pour l'UE 9 - Comptabilité.
1. La cession d’une immobilisation amortissable : cas général
1.1. La cession d’une immobilisation (in)corporelle non amortissable
Exemple : Cession le 18/10/N d’un terrain pour 50 000 € HT
Nature de l’immobilisation : | Terrain | Durée d’utilisation : | - |
Valeur brute : | 30 000 € HT | Valeur résiduelle : | - |
Date d’acquisition : | 21 mai N-3 | Mode d’amortissement : | - |
Date de mise en service : | 21 mai N-3 |
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La cession d’une immobilisation amortissable donne lieu à deux écritures :
L’encaissement du prix de cession
La TVA étant (en principe) déductible à l’acquisition, la cession est (en principe) soumise à la TVA.
Le prix de cession HT constitue un produit exceptionnel (les cessions d’immobilisations étant en général exceptionnelles).
Cession du matériel :
La sortie de l’actif (sortie du patrimoine)
Le compte de l’immobilisation (2154) doit être soldé (l’immobilisation cédée ne doit plus apparaître au bilan). La contrepartie sera le compte 657 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés :
Compte 2154 : Solde débiteur égal au coût d’acquisition : 30 000 €.
1.2. La cession d’une immobilisation (in)corporelle amortissable
Exemple : Cession le 18/10/N d’un matériel industriel pour 5 000 € HT
Nature de l’immobilisation : | Matériel industriel | Durée d’utilisation : | 5 années |
Valeur brute : | 18 500 € HT | Valeur résiduelle : | 2 000 € |
Date d’acquisition : | 21 mai N-3 | Mode d’amortissement : | Linéaire |
Date de mise en service : | 13 juin N-3 |
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Taux d’amortissement : 1/5 = 0,2 soit 20 % Montant amortissable : 18 500 – 2 000 = 16 500
Exercice | Base | Amortissement | Valeur nette comptable | |
Calcul | Montant | |||
N-3 | 16 500 | 16 500 × 0,2 × (198/360) | 1 815 | 16 685 |
N-2 | 16 500 | 16 500 × 0,2 | 3 300 | 13 385 |
N-1 | 16 500 |
| 3 300 | 10 085 |
N | 16 500 |
| 3 300 | 6 785 |
N+1 | 16 500 |
| 3 300 | 3 485 |
N+2 | 16 500 | 16 500 × 0,2 × (162/360) | 1 485 | 2 000 |
La cession d’une immobilisation amortissable donne lieu à trois écritures :
L’encaissement du prix de cession
La TVA étant (en principe) déductible à l’acquisition, la cession est (en principe) soumise à la TVA.
Le prix de cession HT constitue un produit d’exploitation.
Cession du matériel :
La dotation (complémentaire) aux amortissements
L’immobilisation doit être amortie jusqu’à la date de cession (date de fin des avantages économiques attendus de l’utilisation de l’immobilisation).
Dotation de l’exercice N (du 1/1/N au 18/10/N) : 3 300 × ((9×30) + 18) / 360) = 3 300 × 288 / 360 = 2 640,00 €.
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