Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 9 - les dépréciations des actifs immobilisés et des titres au sein du processus 2 (P2).
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1. Détermination de la valeur actuelle (valeur d’inventaire) des immobilisations
« La valeur actuelle est la valeur la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage. » (PCG art. 214-6 3.)
Valeur actuelle = Maximum entre la valeur vénale et la valeur d’usage
Valeur vénale = Prix de cession net (à la date de clôture) = Valeur de marché (juste valeur).
Valeur d’usage = Valeur des avantages économiques futurs attendus = Valeur d’utilité (en principe les deux valeurs doivent être proches) = la valeur attribuée par un individu à un bien en fonction de la satisfaction ou du plaisir qu’il lui procure (valeur subjective).
2. L’évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
« L’entité doit apprécier à chaque clôture des comptes, s’il existe un indice quelconque montrant qu’un actif a pu perdre notablement de sa valeur.
Lorsqu’il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation est effectué : la valeur nette comptable de l’actif immobilisé est comparée à sa valeur actuelle. » (PCG art. 214-16)
S’il existe un indice de perte de valeur, la valeur nette comptable (VNC) de l’actif est comparée à sa valeur actuelle (VA) :
VA = Max (valeur vénale ; valeur d’usage)
VNC (avant dépréciation) = Valeur brute – Amortissements cumulés
- Si VA > VNC = Pas de dépréciation
En pratique si l’une des deux valeurs (valeur vénale ou valeur d’usage) est supérieure à la VNC, aucune dépréciation n’est à constater et il n’est pas nécessaire de déterminer l’autre valeur (valeur d’usage ou valeur vénale) et donc la valeur actuelle.
- Si VA < VNC = Dépréciation = VNC – VA
Exemple :
Valeur brute d’une immobilisation : 100 (K€) Amortissements cumulés : 30 (K€)
VNC (avant dépréciation) = 100 – 30 = 70 (K€)
Hypothèses | Valeur actuelle | Dépréciation | VNC (portée au bilan) |
Valeur vénale = 80 | VA > VNC | - | 70 |
Valeur d’usage = 75 | VA > VNC | - | 70 |
Valeur vénale = 60 Valeur d’usage = 65 | VA = VU = 65 < VNC | 70 – 65 = 5 | 65 |
Valeur vénale = 60 Valeur d’usage = 50 | VA = VV = 60 < VNC | 70 – 60 = 10 | 60 |
3. Comptabilisation des dépréciations
À la clôture de l’exercice, lorsqu’une première dépréciation est constatée, une dotation pour (ou aux) dépréciations est comptabilisée.
Exemple : (hypothèse 3 de l’exemple précédent) :
En supposant qu’il s’agit d’un matériel industriel
Extrait du bilan au 31/12/N :
ACTIF | PASSIF | |||
| Brut | Amortissements et dépréciations | Net |
|
Matériel industriel |
100 000 |
35 000 (30 000 + 5 000) |
65 000 |
|
Application des principes d’image fidèle, de sincérité et de prudence : la VNC (70 K€) est ramenée à la valeur actuelle (65 K€).
4. Les conséquences d’une dépréciation d’un actif immobilisé
La dépréciation d’une immobilisation a deux effets :
1- La VNC de l’immobilisation est ramenée à la valeur actuelle :
« La valeur nette comptable d’un actif correspond à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations ». (PCG art. 214-6 2.)
2- Le plan d’amortissement de l’immobilisation est modifié pour les exercices suivant la dépréciation :
En effet, une dépréciation représente une diminution des avantages économiques futurs attendus de l’immobilisation, par conséquent le plan d’amortissement (répartition de la valeur amortissable selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus) doit être ajusté en conséquence.
Exemple :
Valeur brute d’une immobilisation : 300 K€ - Acquisition 01/01/N - Durée d’utilisation prévue : 4 ans (Valeur résiduelle nulle).
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