Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 8 - les amortissements dérogatoires : les amortissements fiscaux et exceptionnels au sein du processus 2 (P2).
L'amortissement exceptionnel est un des dispositifs d'incitation fiscale permettant d'amortir de manière accélérée certains biens qui est légèrement différent des amortissements passés en comptabilité (amortissements linéaires, dégressifs ou dérogatoires). Ces amortissements exceptionnels n’existent pas en comptabilité et constituent des dispositions purement fiscales. La durée de l’amortissement exceptionnel peut être de 12 mois ou de 24 mois, suivant la nature des investissements réalisés.
Exemple : un robot est acquis le 1er janvier de l’année N 20 000 €. Sa durée normale d’utilisation est de 5 ans et l’entreprise peut bénéficier d’un amortissement exceptionnel sur 24 mois.
Le tableau d’amortissement suivant s’appliquera alors :
Années | Amortissement exceptionnel | Amortissement comptable | Dotation amortissement dérogatoire | Reprise sur amortissement dérogatoire |
N | 10 000 | 4 000 | 6 000 |
|
N+1 | 10 000 | 4 000 | 6 000 |
|
N+2 |
| 4 000 |
| 4 000 |
N+3 |
| 4 000 |
| 4 000 |
N+4 |
| 4 000 |
| 4 000 |
Typologie des amortissements exceptionnels
A. Les logiciels et site internet
Les entreprises qui acquièrent des logiciels et site internet peuvent amortir intégralement ceux-ci sur 12 mois, sur l’exercice d’acquisition et l’exercice suivant.
La loi de finance de 2017 a supprimé ce mode d’amortissement exceptionnel.
B. Robots et imprimantes 3D
Les PME qui créent ou acquièrent des robots entre le 1er octobre 2013 et le 31 décembre 2016 peuvent bénéficier d’un amortissement exceptionnel sur 24 mois. L’amortissement sur 24 mois concerne également les imprimantes 3D acquises ou créées entre le 1er octobre 2015 et le 31 décembre 2017.
C. Investissements dans les PME innovantes
Les souscriptions au capital de PME innovantes à compter de 2016 peuvent être amorties durant 5 ans.
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