Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 6 - les notions de passif et provisions pour risques et charges au sein du processus 2 (P2).
1. Principes généraux
Article 312-1 du PCG : un passif est comptabilisé lorsque l'entité a une obligation à l'égard d'un tiers, et qu'il est probable ou certain que cette obligation provoquera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers sans contrepartie au moins équivalente attendue de celui-ci.
Article 212-1 du PCG : Un passif est un élément du patrimoine ayant une valeur économique négative pour l'entité.
2. Provision pour litige
Dans le cas de litiges avec les tiers, l’entreprise peut être condamnée à l’issue du procès. Ainsi, elle devra supporter diverses dépenses :
- Les indemnités de réparation du préjudice subi
- Les coûts accessoires de procès (avocats, frais de publicité de la condamnation, frais de procédure…).
La provision pour litiges doit donc permettre d’anticiper ces dépenses, qui constituent des sorties de ressources probables.
Exemple : en N, litige opposant l’entreprise au client Mohammed, crainte de devoir verser environ 20 000€ de dommages et intérêts :
Remarque : il est possible d’utiliser le compte 6875 Dotation aux provisions exceptionnelles.
Le litige est tranché en N+1 et l’entreprise est condamnée à payer la somme de à 20 880€ pour dommages et intérêts. Elle s’est acquittée de sa dette le 18.01.N+1.
Versement du règlement :
Reprise de la provision :
Au 31.12.N+1 : on débite le 151 100 « Provisions pour litige » pour 20 000 € à 781 500 « Reprise sur provisions d’exploitations » pour 20 000 €.
3. Provision pour perte de change
Les entreprises travaillent avec des partenaires commerciaux situés en dehors de la zone euro réalisent des transactions en devises étrangères. Or, celles-ci sont susceptibles de voir leur taux de change varier, ce qui peut entraîner pour l’entreprise une augmentation de sa dette vis-à-vis du fournisseur étranger (ou une diminution de sa créance).
Cas 1 – Perte de change latente
Exemple : Un fournisseur américain a livré à la SARL Y des marchandises pour 40 000 $ LE 15 novembre N. Paiement en N+1.
Cours du dollar : 1 $ = 0,8 € le 15 novembre ; 0,810 € le 31 décembre.
40 000 x 0,8 / 1 = 32 000 €
À la clôture de l’exercice, on procède à une évaluation de ces éléments, en tenant compte du taux de change à l’inventaire. Le traitement comptable est effectué en plusieurs étapes.
- Évaluation de la dette au 31.12. : 40 000 $ x 0,810 = 32 400 €,
- La dette s’est accrue de 400 € (nous passons de 32 000 € à 32 400 €).
De ce constat, il faut réaliser 2 écritures comptables :
- L’augmentation de la dette pour 400 € ;
Pour découvrir le cours en entier, c'est par ici
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