Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 10 - les cessions des immobilisations au sein du processus 2 (P2).
La cession d’une immobilisation amortissable donne lieu à trois écritures :
- L’encaissement du prix de cession
- La dotation (complémentaire) aux amortissements
- La sortie de l’actif (sortie du patrimoine)
Rappel:
Lorsqu’une immobilisation, ayant fait l’objet d’une dépréciation, est cédée, le solde de la dépréciation doit être repris. (Les trois écritures du I ne sont pas modifiées, il faut simplement une écriture supplémentaire pour solder également la dépréciation.)
ns-value = 5 000 (cpte 757) – 7 445 (cpte 657) = – 2 445 €.
1. La cession d’une immobilisation financière
Les traitements comptables des cessions diffèrent selon les catégories de titres.
Dans tous les cas, la sortie de titres du patrimoine est réputée porter d'abord sur les titres les plus anciens selon la méthode P E P S : Premier Entré Premier Sorti.
Cependant, pour les Titres de Participation (compte 261), il est possible d’évaluer leur valeur de sortie au Coût Unitaire Moyen Pondéré. De plus, cession non soumise à TVA.
1.1. Titres Immobilisés (271,272) et Titres de Participation (261).
Pour les Titres Immobilisés et les Titres de Participation comme pour toute cession d’élément d’actif immobilisé deux opérations doivent être enregistrées :
- prix de cession,
- sortie du patrimoine.
Exemple : Cession le 18/10/N de titres de participation pour 10 000 €. Le coût d’acquisition était de 8 000 € le 15/05/N-2.
1.2 Les autres titres immobilisés (273)
D’après le PCG :« Comme pour les VMP, seul le résultat de la cession est enregistré ... ».Donc, selon le résultat, on utilise un compte de :
- produits financiers (767) si prix de cession > prix d’acquisition,
- charges financières (667) si prix de cession < prix d’acquisition.
Exemple : le 15/10/N, une entreprise cède, au cours unitaire de 130 €, 1 000 actions B inscrites en TIAP, acquises au prix unitaire de 115 €.
Il faut d’abord calculer la plus ou moins-value : 130 – 115 = 15 € de plus-value unitaire.
1.3 Les VMP (50.)
Seul le résultat de la cession est enregistré. La cession des valeurs mobilières de placement est considérée comme une opération financière.
En effet, selon le résultat de la cession on utilise :
- soit un compte de produits financiers (767), s’il est positif,
- soit un compte de charges financières (667), s’il est négatif.
Exemple : le 15/10/N, une entreprise cède, au cours unitaire de 100 €, 1 000 actions B inscrites en VMP, acquises au prix unitaire de 115 €.
Il faut d’abord calculer la plus ou moins-value : 100 – 115 = 15 € de moins-value unitaire.
Pour découvrir le cours en entier, c'est par ici
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