Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 9 : le calcul et le paiement de l’IR au sein du processus 3 (P3).
1. Le revenu net global (RNG)
Détermination du revenu net global (RNG) = Revenu imposable à l’IR
RNG = RBG – Charges déductibles – Abattements
RBG = revenu brut global (sommes des revenus nets catégoriels, chapitre 6)
Après avoir déterminé le revenu brut global, addition des différents revenus nets catégoriels, il faut en déduire :
• les charges énumérées par la loi :
- pensions alimentaires (max 5 947 € par enfant),
- cotisations à des plans d’épargne retraite,
- frais d’accueil des personnes âgées de plus de 75 ans,
- part déductible de la CSG, 6,8% sur les revenus du patrimoine (si option pour imposition au barème des RCM) ;
• des abattements spéciaux pour les personnes âgées ou invalides.
Exemple : revenu des traitements et salaires : 20 000 € ; revenu des RCM : 5 000 € (montant brut, option) ; pensions alimentaires : 3 000 €.
RNG : (20 000 + 5 000) – 3 000 (pensions) – 5 000 x 6,8% (CSG déductible sur RCM) = 21 660 €.
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