Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BUT GEA (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 6 - Les évènements postérieurs à la clôtures au sein du processus comptabilité (S3).
1. Définition
Un évènement postérieur à la clôture est un évènement connu entre la date de clôture de l'exercice et la date d'établissement des comptes (ou arrêté des comptes).
L’événement postérieur est défini par le principe d’autonomie des exercices : « Le résultat tient compte des risques et des pertes qui ont pris naissance au cours de l’exercice ou d’un exercice antérieur même s’ils sont connus entre la date de clôture de l’exercice et celle de l’établissement des comptes annuels.
Selon leur lien avec l'exercice clos et leur degré de signification, les évènements postérieurs seront soit enregistrés en comptabilité, soit inscrits en annexe.
2. Les événements avec et sans lien de causalité direct et prépondérant avec une situation antérieure
Deux types d’événements postérieurs à la clôture peuvent se produire et n’ont pas les mêmes conséquences :
· Un événement ayant un lien direct et prépondérant avec l’exercice antérieur, c’est-à-dire un événement né avant la clôture, mais dont le dénouement ou l’événement se produit avant l’arrêté des comptes.
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