Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 5 : BIC - Produits imposables et charges déductibles au sein du processus 3 (P3).
Important :
Les bénéfices des entreprises individuelles – entreprise individuelle (EI), entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) et entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) – sont assujettis à l’impôt sur le revenu (IR) dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).
L’assiettede l’impôt sur les bénéfices est le résultatfiscal. Il est calculé à partir du résultat comptable de la manière suivante :
Résultat fiscal = Résultat comptable (+) Réintégrations extra-comptables (-) Déductions extra-comptables
1. Les produits imposables et non imposables
La plupart des produits de l’entreprise sont imposables et ne font l’objet d’aucun retraitement extra-comptable.
Néanmoins, certains produits font l’objet de mesures spécifiques :
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