Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BUT GEA (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 3 - Le calcul et le paiement de l’IR (S3).
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1. Le revenu net global (RNG)
Détermination du revenu net global (RNG) = Revenu imposable à l’IR
RNG = RBG – Charges déductibles – Abattements
RBG = revenu brut global (sommes des revenus nets catégoriels, chapitre 2)
Après avoir déterminé le revenu brut global, addition des différents revenus nets catégoriels, il faut en déduire :
• les charges énumérées par la loi :
- pensions alimentaires (max 6 674 € par enfant),
- cotisations à des plans d’épargne retraite,
- frais d’accueil des personnes âgées de plus de 75 ans,
- part déductible de la CSG, 6,8% sur les revenus du patrimoine (si option pour imposition au barème des RCM) ;
• des abattements spéciaux pour les personnes âgées ou invalides.
Exemple : revenu des traitements et salaires : 20 000 € après abattement ; revenu des RCM : 5 000 € (montant après abattement, option) ; pensions alimentaires : 3 000 €.
RNG : (20 000 + 5 000) – 3 000 (pensions) – 5 000 x 6,8% (CSG déductible sur RCM) = 21 660 €.
2. Le calcul de l’impôt brut
Le quotient familial
Le revenu imposable du contribuable est divisé par un nombre de parts qui correspond à sa situation familiale et au nombre de personnes à charge.
Détermination du quotient familial (QF)
QF = RNG / Nombre de parts
Exemple : RNG de 21 660 € pour un couple ; QF : 21 660 /2 = 10 830 €
Le calcul de l’impôt brut
Détermination de l’IR Brut à taux progressif
Soit, de manière indirecte, soit de manière directe
Manière indirecte :
Le calcul se fait en deux étapes :
- on applique le barème progressif par tranches de l’impôt au quotient familial et l’on obtient le montant de l’impôt pour une part,
- on multiplie ce montant par le nombre de parts pour obtenir le montant total de l’impôt brut.
Exemple : M. X a 60 000 € de revenu net imposable et 3 parts fiscales. Le calcul R/N équivaut à 60 000 / 3 = 20 000 €.
Calcul de l’IR :
- < 11 294 € = 0 €,
- 20 000 € - 11 294 € = 8 706 € x 11 % = 957,66 € (pour une part).
Pour 3 parts, 956,66 x 3 = 2 873 €.
Manière directe :
Afin de faciliter le calcul de l’impôt brut, l’administration propose un barème qui permet d’obtenir ce montant total par une formule directe.
Exemple :
M. X a 60 000 € de revenu net imposable et 3 parts fiscales. Le calcul R/N équivaut à 60 000 / 3 = 20 000 €. Il se situe dans la deuxième ligne du tableau, car 20 000 € est compris entre 11 295 € et 28 797 €.
La formule de calcul de l’impôt est donc de (60 000 0.11) – (1 242,34 3) = 2 873 €.
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