Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 11 : IS – Les plus et moins-values professionnelles au sein du processus 3 (P3).
Le mode de calcul des plus ou moins-values professionnelles dans le cadre de l’IS est globalement identique à celui étudié dans le cadre des BIC. Il existe cependant des différences liées au champ d’application.
1. Le régime général : calcul et qualification de la plus ou moins-value professionnelle
· Tableau de calcul de la plus ou moins-value fiscale pour les biens non amortissables
Prix de cession (compte 775)
– Coût d’acquisition (compte 2. ou 675)
= Plus-value fiscale si Prix de cession > Coût d’acquisition
= Moins-value fiscale si Prix de cession < Coût d’acquisition
· Tableau de calcul de la plus ou moins-value fiscale pour les biens amortissables
Prix de cession (compte 775)
-Valeur comptable nette rectifiée (compte 675)
= Plus ou moins-value comptable
+ Reprise pour solde des amortissements dérogatoires (compte 78725)
= Plus ou moins-value fiscale ou Moins-value fiscale
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